Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODFAX 2496
MONSIEUR ADDA LAURENT
MONSIEUR SULTAN JEAN-JACQUES
CONNEX SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
93449864
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MODFAX 2496

Déposée le 6 janvier 1993 par monsieur ADDA LAURENT, monsieur SULTAN JEAN-JACQUES, la Société Anonyme (SA) CONNEX SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODFAX 2496 »

Les déposants sont monsieur ADDA LAURENT domicilié(e) 8, RUE PELIGOT, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France, monsieur SULTAN JEAN-JACQUES domicilié(e) 41, BOULEVARD DE STRASBOURG, PARIS 10e - France, la Société Anonyme (SA) CONNEX SYSTEMS domicilié(e) 76-78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ADDA LAURENT CHEZ CONNEX SYSTEMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

ADDA LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : SPEEDFAX 14-4 , COMLAND , MULTIMODEM , MICROMODEM 9600 , KARA , NETFAX


MONSIEUR ADDA LAURENT - 8, RUE PELIGOT, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France

MONSIEUR SULTAN JEAN-JACQUES - 41, BOULEVARD DE STRASBOURG, PARIS 10e - France

CONNEX SYSTEMS SA - 76-78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS - France


MONSIEUR ADDA LAURENT CHEZ CONNEX SYSTEMS - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319173 - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 2001-03-27

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Communication par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.